Le conseil des Prud'hommes

Le conseil des Prud’hommes

Le premier conseil des prud’hommes a été créé à Lyon en 1806 et concernait au départ uniquement l’industrie de la soie. Il va avoir une importance capitale pour les canuts et leur journal « L’Echo de la Fabrique » donnera chaque semaine des comptes-rendus des séances. Les tisseurs réclameront la parité négociants-canuts, s’opposeront à la modification du mode d’élection après 1831 (seuls les chefs d’atelier propriétaires de plus de 4 métiers seront éligibles) et tenteront de faire inscrire les décisions prud’homales en jurisprudence.
Comment sont nés les Prud’hommes ?
Il apparaît que cette création soit une réponse pragmatique à la désorganisation de l’industrie de la soie consécutive aux événements révolutionnaires. Réorganiser l’économie locale en s’inspirant des structures de la Grande Fabrique sous l’Ancien Régime, tel est l’objectif de Napoléon 1er. Cette structure n’est pas sans rappeler l’époque des maîtres gardes dont la fonction est de concilier et de juger les différents professionnels. Au tout début du XIXème siècle, pour les marchands-fabricants de Lyon le retour à la prospérité passe par le retour à l’ordre ancien. Le « libéralisme » qui a supprimé les anciens règlements entraîne selon eux, le travail en fraude et une concurrence illimitée. La chambre de Commerce de Lyon va envoyer aux instances parisiennes un très grand nombre de requêtes.
En 1801, Terret, marchand-fabricant publie un projet qui place la Fabrique sous la responsabilité un « jury conservateur ». Il serait composé de 4 marchands-fabricants et de 4 chefs d’ateliers. Chaptal, ministre de l’Intérieur s’y oppose dans la mesure où la séparation des pouvoirs administratifs et judiciaires ne serait pas respectée. De 1802 à 1804 la chambre de Commerce renouvelle ses demandes en soulignant que, lors de différents entre négociants et chefs d’atelier, il faut se rendre devant le juge de Paix ou les autorités de police « sans aucune connaissance, ni expérience ». Napoléon fait préparer par le conseil d’Etat un projet de Conseil de prud’hommes. Camille Pernon, négociant, participe à la rédaction et c’est Regnault de Saint-Jean d’Angély qui le défend devant le corps législatif. Mis en place, il va susciter la méfiance des négociants. Aux élections du collège marchands-fabricants du 13 octobre : 40 votants pour élire les 5 conseillers. Le 20 octobre c’est au tour des Canuts : 92 votant pour élire 4 conseillers. Rappelons que les ouvriers en soie, ils sont plus de 20 000 sans compter les femmes qui accomplissement des tâches importantes à cette époque, sont maintenue à l’écart. Dès 1807 un Prud’hommes est installés à Rouen puis dans le Languedoc, le Nord, la Normandie mais aussi à Aix-la-Chapelle, Gand, Rome…
Prud’homme : vient du XIème siècle « preu d’homme » ou « prodome » « homme de valeur » d’où « sage » et « expert ». Au XVIIème on trouve preudomme « homme expert dans son métier » ou « artisan-expert auprès des tribunaux »